Article II - Sponsorage

1.      Chaque chapter doit être sponsoré par un concessionnaire Harley-Davidson officiel. La décision de sponsorer un Chapter est à la seule discrétion du concessionnaire.

2.      Un concessionnaire Harley-Davidson officiel ne peut sponsorer qu'un seul Chapter du H.O.G.

3.      Le Concessionnaire Sponsor doit avoir tout pouvoir pour demander au Chapter sponsoré de conduire ses opérations et ses activités conformément aux normes du Concessionnaire Sponsor. Le Concessionnaire Sponsor devra exiger du Chapter qu'il gère et conduise ses activités conformément à la Charte et aux polices d'exploitation du H.O.G.

4.      Le Concessionnaire Sponsor aura autorité sur le contenu de toutes les publications du chapter, qu'il lui appartiendra d'approuver.

5.      Le Concessionnaire Sponsor aura autorité sur tout problème et sur tous les problèmes concernant l'adhésion au Chapter.

6.      Le Concessionnaire Sponsor pourra fixer les montant des cotisations du Chapter, qui ne pourront être utilisées que pour payer ou rembourser les frais de gestion du Chapter.

7.        Pour les Chapters organisés en association à but non lucratif, vous devez lire la charte conjointement avec le règlement de votre association.

Article III - Demande d'affiliation et Durée

L'affiliation au H.O.G. aura une durée de validité de un an et devra faire l'objet d'une demande d'affiliation annuelle et être soumise à l'acceptation du H.O.G.

Article IV - Nom et Affiliation

1.      Le Harley Owners Group, division de Harley-Davidson Motor Company, est l'organisme qui régit tous les Chapters du H.O.G. Chaque Chapter affilié au Harley Owners Group devra être une organisation séparée et indépendante fournissant des services aux membres de son Chapter sur une base « non lucrative ».

2.      Chaque chapter affilié devra adhérer à la présente Charte et aux polices d'exploitation du H.O.G.

3.      Les Chapters affiliés devront prendre le nom de leur ville ou de la région de leur Concessionnaire Sponsor. Le H.O.G France se réserve le droit d'approuver les noms de Chapters.

4.      Si le H.O.G. décide, à seule discrétion, qu'un Chapter n'adhère pas à la présente Charte, le H.O.G. pourra retirer au Chapter sa reconnaissance d'organisme affilié au H.O.G. Les concessionnaires pourront de même retirer leur sponsorage à leur Chapter à tout moment, ce qui mettra également fin à l'affiliation du Chapter au H.O.G.