Accueil Charte du HOG
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Article VI - Adhésion

1.      Tous les membres du Harley Owners Group peuvent adhérer à n'importe quel Chapter affilié. Une adhésion arrivant à expiration au H.O.G. met automatiquement fin à l'adhésion au Chapter local et l'adhésion comme membre associé. Il est de la responsabilité de chaque Chapter local de s'assurer que les membres du Chapter possèdent une adhésion en cours de validité auprès du H.O.G. et de conserver dans les registres du Chapter une copie signée du formulaire d'adhésion annuel au Chapter et un reçu de chaque membre du Chapter. Toute personne aura la responsabilité lors de sa demande, ou du renouvellement de son adhésion au Chapter local d'apporter la preuve de son adhésion au niveau national, ce qui constitue une condition de son éligibilité en tant que membre.

2.      Le Concessionnaire Sponsor pourra suspendre ou mettre fin à l'adhésion d'une personne au Chapter parrainé, si le Concessionnaire Sponsor, à sa seule discrétion, décide que la conduite du membre le rend indésirable ou si celle-ci est contraire aux intérêts du Concessionnaire Sponsor.

Article VII - Cotisations

1.      Les Chapters sont des organismes à but non lucratif. Le Concessionnaire Sponsor pourra fixer les montants des cotisations, qui seront utilisées uniquement pour payer ou rembourser les frais de gestion du Chapter. Pour les Chapters établis en société, veuillez consulter votre règlement qui comporte une section relative aux cotisations.

2.      Les Chapters pourront organiser des activités lucratives légitimes, pour aider à payer ou à rembourser les frais de fonctionnement du Chapter ou pour constituer des fonds pour des oeuvres caritatives. Toutes ces activités lucratives devront être soumises à l'approbation du Concessionnaire Sponsor. Pour les Chapters organisés en société, veuillez consulter les statuts du Chapter qui comporte une section spéciale pour le remplacement des membres.

Article VIII - Activités

Les événements et les activités du Chapter sont la seule responsabilité du Chapter local. Ces événements et ces activités peuvent inclure des activités centrées sur la famille, ne présentant pas de risques, qui sont de nature à promouvoir une image positive du sport du motocyclisme et qui donnent envie de devenir membre du Chapter.



 
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