Article IX - Publications du Chapter

Tout les supports publiés par le Chapter devront comporter le nom officiel du Chapter et son numéro. Toutes les publications du Chapter, qu'elles soient écrites, orales (radiodiffusion), ou électroniques, devront être approuvées par le Concessionnaire Sponsor. Si, à un moment quelconque, le H.O.G. décide à sa seule discrétion que la publication d'un Chapter est incompatible avec les philosophies centrées sur la famille, apolitique, et/ou les objectifs du H.O.G., il pourra être mis fin à la reconnaissance du Chapter en tant qu'organisme affiliée au H.O.G. Une copie de toutes les publications du Chapter, quel qu'en soit le type, devra être adressée au bureau du H.O.G. Europe.

Article X - Licence de marque déposée

1.      Les marques déposées H.O.G., HARLEY OWNERS GROUP, L.O.H., LADIES OF HARLEY et les logos H.O.G. ci-dessous (les "Marques déposées de logos") font partie des nombreuses marques déposées de Harley-Davidson Motor Company. Ces marques déposées H.O.G. ne peuvent en aucune façon être modifiées et ne peuvent pas être utilisées combinées à d'autres mots ou graphismes.

2.      La délivrance ou le renouvellement de cette Charte Annuelle Pour les Chapters du H.O.G. constitue une licence limitée accordée aux Chapters du H.O.G. pour l'utilisation des marques déposées H.O.G. pour la durée de la présente charte annuelle. Dans le futur, chaque Chapter en europe aura un véritable accord de licence de marque déposée avec le H.O.G., indépendamment de la charte annuelle.

3.      La licence des Chapters du H.O.G. régis par la Charte pour utilisation des marques déposées H.O.G. est limitée à son utilisation en association avec le nom officiel du Chapter et en association avec les supports se rapportant aux activités du Chapter.

4.    L'actuel logo du H.O.G. devra apparaître uniquement avec le nom officiel du Chapter, lequel devra figurer au-dessus du logo du H.O.G. et à l'intérieur du "chevron" officiel du Chapter du H.O.G., comme décrit ci-dessous.

5.      Les Chapters devront obtenir l'autorisation préalable du H.O.G. pour utiliser les marques déposées H.O.G. sur tout support autre que les publications du Chapter. Les T-shirts, les pin's et autres articles ne sont fabriqués que par des concessionnaires autorisés de la licence de Harley-Davidson Motor Company et ils devront en conséquence faire également l'objet d'un accord préalable du H.O.G.

6.      L'utilisation par le Chapter des marques déposées H.O.G. ne pourra se poursuivre que tant que cette Charte Annuelle demeurera en vigueur entre le H.O.G. et le Chapter régi par cette Charte, et que le Chapter fonctionne conformément à cette Charte Annuelle et aux polices d'exploitation du H.O.G. Le H.O.G. pourra, à sa seule discrétion, mettre fin à tout moment à la licence restreinte du Chapter d'utiliser les marques déposées H.O.G., avec un préavis écrit de trente (30) jours. Le Chapter devra immédiatement cesser d'utiliser les marques dès la prise d'effet de la notification.

7.      Le Chapter devra apporter toute l'assistance que Harley-Davidson pourra raisonnablement lui demander, pour protéger les marques déposées H.O.G. dans la ville d'exploitation du Chapter.